La charte du forum de Ramberinfo.com
OBJET
Le forum du site de Ramberinfo.com est ouvert à tous. Il est un lieu informel de discussion et d'échange d'informations sur des thèmes proposés ou libres et vous permet d’apporter vos contributions. Ce forum est un espace neutre, de liberté, qui vous est entièrement destiné.
Convivialité et usages
• Un principe fondamental : pensez à vos lecteurs
• N’utilisez des caractères majuscules que si nécessaire. Sur Internet, écrire en majuscule équivaut à crier. Restez calme et écrivez en minuscules.
• Les messages trop longs sont rarement lus. Si vous voulez être lu, faites court.
• Le langage SMS n'est globalement pas accepté.
• Utilisez des smileys/émoticones avec modération.
• Ne commentez pas simplement pour faire remarquer les fautes de frappe ou d’orthographe d'autrui.
Conditions générales d’utilisation
Inscription préalable
La lecture des différents messages est libre, seule la participation est réglementée. Pour s’enregistrer, il est obligatoire de remplir le formulaire d’inscription. Il vous est demandé de préciser obligatoirement :
- une adresse électronique valide.
Responsabilités et modération
Vos contributions sont destinées à être lues par tous. En participant, vous déclarez accepter les modalités de fonctionnement suivantes :
• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.
• L’équipe de modération se réserve le droit de supprimer tout message à caractère politique.
Restrictions
• les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne,
• les messages ayant pour finalité l'enrichissement personnel, quelle que soit sa forme,
• les messages contenant des informations de nature promotionnelle ou publicitaire,
• il sera toléré des messages contenant des informations de nature promotionnelle ou publicitaire pour les sites du canton de Rambervillers,
• les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées.
Règles de gestion
Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :
• Ramberinfo.com se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation.
• Ramberinfo.com préviendra l'auteur par e-mail de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible.
Dans le cas où un auteur récidiverait :
• Ramberinfo.com adressera un message d’avertissement à l'auteur.
En cas de non respect de cet avertissement :
• Ramberinfo.com se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce forum.
Nous vous rappelons que les messages postés sur ce forum font l'objet d'un traitement automatique doublé d'une veille assurée par Ramberinfo.com.
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pouvant être communiquées qu’à une autorité judiciaire dans le cadre d’un litige.
Informatique et libertés
• Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent exercer ce droit en envoyant un message à Ramberinfo.com
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